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Publié le par Maître Thierry Loth
Un enduit qui se fissure, une douche qui fuit dans le plafond du dessous, une terrasse dont les dalles se soulèvent après un hiver. Face à des malfaçons, la tentation est forte de faire venir une autre entreprise et de ne plus payer la première. C'est souvent la meilleure façon de compliquer un dossier qui était simple.
Voici l'ordre dans lequel il vaut mieux procéder.
Photographiez les défauts, avec une vue d'ensemble et des gros plans, et notez la date. Rassemblez le devis, le contrat, les plans, les factures et tous les échanges, y compris les messages. Ce dossier servira à chaque étape.
Un appel ne laisse pas de trace. Un courrier, de préférence recommandé, qui décrit précisément chaque problème et demande une intervention dans un délai raisonnable, en laisse une. Beaucoup d'entrepreneurs reviennent à ce stade.
Si rien ne se passe, une mise en demeure en bonne et due forme est en principe nécessaire avant de réclamer des dommages et intérêts ou de faire exécuter les travaux par un tiers.
Un constat d'huissier fige ce qui est visible à une date donnée. Un expert technique explique la cause du désordre et chiffre la réparation. Lorsque la cause est discutée, ou que plusieurs intervenants sont en jeu (architecte, entrepreneur, sous-traitant), une expertise est presque toujours nécessaire, amiable si tout le monde l'accepte, judiciaire sinon.
Ces trois réflexes sont très répandus et se retournent régulièrement contre le maître de l'ouvrage :
Cela dépend du défaut et du moment où il apparaît : avant la réception, après la réception pour un vice caché léger, ou dans les dix ans pour un vice grave. Dans tous les cas, réagir vite est la règle.
Une retenue proportionnée à l'importance des défauts peut se justifier, à condition d'être annoncée par écrit et motivée.
Cet article donne un cadre général. Exposez-moi les détails de votre dossier : je vous dirai franchement ce qu'il en est.